Conditions générales d'utilisation

Ce site est soumis à la loi française. Toute utilisation qui en est faite doit l'être dans des conditions la respectant et sera réputée être intervenue sur le territoire français.

Responsabilités

Econerphile, ses filiales, leurs dirigeants ou salariés ne seraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d'une connexion au présent site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites de partenaires de Econerphile ou de tiers. Econerphile n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline par conséquent toute responsabilité quant au contenu des sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs. Les utilisateurs se conformeront aux conditions d'utilisation de ces sites et les informations personnelles qui y seront fournies ne sont pas couvertes par les mentions légales du site Econerphile.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (architecture, textes, photographies, illustrations, logiciels...) est la propriété de Econerphile et de ses filiales ou de ses prestataires techniques. Tous les droits d'utilisation sont réservés. Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Econerphile et les différents logos utilisés sont des marques déposées dont la reproduction constituerait également une contrefaçon.